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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY
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PERTUIS DE CHARMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERTUIS DE CHARMONT
B. J.-M. DELAUNAY (SA)

Numéro de dépôt :
1676279
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
26/06/2001

Présentation de la marque PERTUIS DE CHARMONT

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PERTUIS DE CHARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. J.-M. DELAUNAY domicilié(e) Château de Charmont L'ETANG VERGY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

La marque PERTUIS DE CHARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERTUIS DE CHARMONT est expirée depuis le 26 juin 2001.

B. J.-M. DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBERLAIN , CUVEE JEAN-MARIE , DOMAINE DU CHATEAU DE CHARMONT , CAVES DES GRANDS VINS FRANCAIS (CAVIF) , LE MARINIER


B. J.-M. DELAUNAY (SA) - Château de Charmont L'ETANG VERGY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257040 - Publication au BOPI 1998-06-26

Vins, spiritueux et liqueurs